Le tableau suivant présente les documents connus par les Conseillers généraux de L’Entente à propos de la question des Chauderons.
On doit noter que les liens d’une partie de ces documents (en particuliers de ceux datant d’un certain temps) nous ont été rendus disponibles par divers habitants de Saint-Blaise, même alors que pour la plupart il s’agit de documents originaires de la commune.
Il s’agit en effet de documents et projets que la commune avait à l’époque envoyé ou mis à disposition pour consultation auprès des voisins de la parcelle et d’autres porteurs d’intérêt.
Document | Date, année | Description, commentaires | Lien | Provenance |
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Etude d'opportunité | 1995 | Rapport d'étude réalisé pour la commune par un mandataire. | Télécharger | Habitants |
Rapport du Conseil communal au Conseil general concernant l'adoption des plans et reglements lies au nouveau plan d'amenagement communal | 5 mars 1998 | Le rapport fournis aux Conseiller généraux. A l'époque le nouveau PAL avait été approuvé dans contestations notables. | Télécharger | Habitants |
Plan d'aménagement - rapport justificatif | 1998 | Rapport justificatif, vraisemblablement annexe du rapport au Conseil général | Télécharger | Habitants |
Règlement d’aménagement, règlement transitoire de construction | 2001 | Ceci est le règlement d'aménagement en vigueur, sanctionné par le Conseil d'Etat le 12 décembre 2001 | Télécharger D'autres plans et documents communaux concernant l'urbanisme se trouvent sur sur cette page. | Commune |
Plan d'aménagement local - carte | 2001 | Sanctionné par le Conseil d'Etat en 2001 | Télécharger | Commune |
Secteur soumis à planification "Les Chauderons - Champs aux Prêtres " - Cahier des charges | Février 2003 | Document émis par le Conseil communal et communiqué à tous les porteurs d'intérêts (propriétaires, voisins, entreprises de construction, etc.) | Télécharger | Habitants |
Article de la revue BATIR: "Saint-Blaise croît par le haut" | Décembre 2006 | Le nouveau quartier y est décrit, comptant 55 villas en habitat groupé et individuel. | Télécharger | Habitants |
Règlement des taxes d'équipement | 23 février 2015 | Télécharger | Commune | |
Présentation Powerpoint au Conseil général | 27 octobre 2016 | Présentation du projet par le Conseil communal | Télécharger | Commune |
Présentation su projet immobilier des Chauderons au Conseil général | 14 septembre 2017 | Extrait du procès verbal du Conseil général du 14.09.2017 | Télécharger | Commune |
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification partielle du plan d’aménagement local du secteur «Les Chauderons» et la demande de crédit d’engagement de CHF 1'874'400 pour les travaux d’équipement et d'amélioration y relatifs | 26 novembre 2017 | Télécharger | Commune | |
Modification partielle du plan d’aménagement local Secteur "Les Chauderons" - Rapport du l'aménagement | Décembre 2017 | Rapport rédigé par la société Urbaplan, mandatée par la commune | Télécharger | Commune |
Plan - Modification_partielle du plan d'amenagement local secteur Les Chauderons | Décembre 2017 | Plan de référence pour le rapport au Conseil général | Télécharger | Commune |
Page de garde officielle de l'arrêté portant modification du plan d'aménagement local | 5 décembre 2017 | Page de garde signée par Urbaplan, mandataire de la commune | Afficher | Commune |
Information complémentaire du Conseil communal au Conseil général | 18 décembre 2017 | Afficher | Commune | |
Arrêté sur la modification du plan d'aménagement local | 21 décembre 2017 | Voté par le Conseil général le 21 décembre 2017, sujet à référendum | Afficher | Commune |
Arrêté pour le crédit de 1'874'400 frs | 21 décembre 2017 | Voté par le Conseil général le 21 décembre 2017, sujet à référendum | Afficher | Commune |
Le tableau suivant permet d’accéder au plan de quartier des Chauderons et à diverses annexes. Ces documents ont été mis brièvement sur le site internet de la commune de Saint-Blaise, puis retirés. Nous remercions les citoyens qui ont pu les télécharger et qui nous ont mis à disposition des liens pour y accéder.
Documents | Date, année | Description, commentaire | Lien |
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Plan de quartier - Secteur "Les Chauderons" - Rapport sur l'aménagement | Décembre 2017 | Rapport réalisé par la société Urbaplan, mandatée par le promoteur. | Télécharger |
Etude trafic plan de quartier Les Chauderons | 16 novembre 2017 | Rapport réalisé par la société Boss Ingénieurs Conseils, mandatée par le promoteur. | Télécharger |
Plan de quartier - Secteur "Les Chauderons" - Annexes | Décembre 2017 | Diverses annexes concernant les aménagements, ainsi que le procès verbal de la séance publique du 25.10.2017. | Télécharger |
Règlement - Plan de quartier - Secteur "Les Chauderons" | Signé par Urbaplan le 5 décembre 2017 | A noter qu'ici Urbaplan est mandatée par le promoteur. | Télécharger |
Plan d'implantation - Plan de quartier secteur Les Chauderons | Signé par Urbaplan le 5 décembre 2017 | Télécharger | |
Plan d'équipement - Plan de quartier secteur Les Chauderons | Signé par Urbaplan le 5 décembre 2017 | Télécharger |
N.B.
Les liens des documents qui ne sont pas hébergés sur le site de L’Entente ou de la commune sont fournis pour information uniquement et sans garantie aucune, L’Entente ne pouvant assurer que les documents soient authentiques et complets.