POUR PROGRESSER ENSEMBLE

Le dossier des Chauderons, dès ses débuts à décembre 2017

Le tableau suivant présente les documents connus par les Conseillers généraux de L’Entente à propos de la question des Chauderons.

On doit noter que les liens d’une partie de ces documents (en particuliers de ceux datant d’un certain temps) nous ont été rendus disponibles par divers habitants de Saint-Blaise, même alors que pour la plupart il s’agit de documents originaires de la commune.
Il s’agit en effet de documents et projets que la commune avait à l’époque envoyé ou mis à disposition pour consultation auprès des voisins de la parcelle et d’autres porteurs d’intérêt.

DocumentDate, annéeDescription, commentairesLienProvenance
Etude d'opportunité1995Rapport d'étude réalisé pour la commune par un mandataire.TéléchargerHabitants
Rapport du Conseil communal au Conseil general concernant l'adoption des plans et reglements lies au nouveau plan d'amenagement communal5 mars 1998
Le rapport fournis aux Conseiller généraux. A l'époque le nouveau PAL avait été approuvé dans contestations notables.TéléchargerHabitants
Plan d'aménagement - rapport justificatif1998Rapport justificatif, vraisemblablement annexe du rapport au Conseil généralTéléchargerHabitants
Règlement d’aménagement, règlement transitoire de construction2001Ceci est le règlement d'aménagement en vigueur, sanctionné par le Conseil d'Etat le 12 décembre 2001Télécharger
D'autres plans et documents communaux concernant l'urbanisme se trouvent sur sur cette page.
Commune
Plan d'aménagement local - carte2001Sanctionné par le Conseil d'Etat en 2001
TéléchargerCommune
Secteur soumis à planification "Les Chauderons - Champs aux Prêtres " - Cahier des chargesFévrier 2003Document émis par le Conseil communal et communiqué à tous les porteurs d'intérêts (propriétaires, voisins, entreprises de construction, etc.)TéléchargerHabitants
Article de la revue BATIR:
"Saint-Blaise croît par le haut"
Décembre 2006Le nouveau quartier y est décrit, comptant 55 villas en habitat groupé et individuel.TéléchargerHabitants
Règlement des taxes d'équipement23 février 2015TéléchargerCommune
Présentation Powerpoint au Conseil général27 octobre 2016Présentation du projet par le Conseil communal
TéléchargerCommune
Présentation su projet immobilier des Chauderons au Conseil général14 septembre 2017Extrait du procès verbal du Conseil général du 14.09.2017
TéléchargerCommune
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification
partielle du plan d’aménagement local
du secteur «Les Chauderons» et la demande de crédit d’engagement de CHF 1'874'400 pour les travaux d’équipement et d'amélioration y relatifs
26 novembre 2017TéléchargerCommune
Modification partielle du
plan d’aménagement local
Secteur "Les Chauderons" -
Rapport du l'aménagement
Décembre 2017Rapport rédigé par la société Urbaplan, mandatée par la communeTéléchargerCommune
Plan - Modification_partielle du plan d'amenagement local secteur Les ChauderonsDécembre 2017Plan de référence pour le rapport au Conseil général
TéléchargerCommune
Page de garde officielle de l'arrêté portant modification du plan d'aménagement local5 décembre 2017Page de garde signée par Urbaplan, mandataire de la communeAfficherCommune
Information complémentaire du Conseil communal au Conseil général18 décembre 2017AfficherCommune
Arrêté sur la modification du plan d'aménagement local
21 décembre 2017Voté par le Conseil général le 21 décembre 2017, sujet à référendumAfficherCommune
Arrêté pour le crédit de 1'874'400 frs21 décembre 2017Voté par le Conseil général le 21 décembre 2017, sujet à référendumAfficherCommune

Le tableau suivant permet d’accéder au plan de quartier des Chauderons et à diverses annexes.  Ces documents ont été mis brièvement sur le site internet de la commune de Saint-Blaise, puis retirés.  Nous remercions les citoyens qui ont pu les télécharger et qui nous ont mis à disposition des liens pour y accéder.

DocumentsDate, annéeDescription, commentaireLien
Plan de quartier - Secteur "Les Chauderons" - Rapport sur l'aménagementDécembre 2017Rapport réalisé par la société Urbaplan, mandatée par le promoteur.Télécharger
Etude trafic plan de quartier Les Chauderons16 novembre 2017Rapport réalisé par la société Boss Ingénieurs Conseils, mandatée par le promoteur.Télécharger
Plan de quartier - Secteur "Les Chauderons" - AnnexesDécembre 2017Diverses annexes concernant les aménagements, ainsi que le procès verbal de la séance publique du 25.10.2017.Télécharger
Règlement - Plan de quartier - Secteur "Les Chauderons"Signé par Urbaplan le 5 décembre 2017
A noter qu'ici Urbaplan est mandatée par le promoteur.Télécharger
Plan d'implantation - Plan de quartier secteur Les ChauderonsSigné par Urbaplan le 5 décembre 2017Télécharger
Plan d'équipement - Plan de quartier secteur Les ChauderonsSigné par Urbaplan le 5 décembre 2017Télécharger

N.B.
Les liens des documents qui ne sont pas hébergés sur le site de L’Entente ou de la commune sont fournis pour information uniquement et sans garantie aucune, L’Entente ne pouvant assurer que les documents soient authentiques et complets.

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